COMMUNE DU THOUREIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DU THOUREIL
COMMUNE DU THOUREIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gennes-Val-de-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE DU THOUREIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49160 à GENNES-VAL-DE-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU THOUREIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU THOUREIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU THOUREIL
COMMUNE DU THOUREIL compte 4 autorisations recensées sur la période 06/06/2014 - 25/07/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU THOUREIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU THOUREIL
3 autorisations sur la période 19/07/2017 - 25/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Champagne-sur-Seine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU THOUREIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Baujon Gennes, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PC Locaux | ZC4 | — | 237 m² | 2025/07/25 |
| Le Relais De La Ronde, Vivy (49680) | PC Locaux | ZY137, ZY138 | 11 904 m² | 132 m² | 2017/10/19 |
| 5 Rue De Bretagne, Champagne-sur-Seine (77430) | PC Locaux | AI249 | 747 m² | 416 m² | 2017/07/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE DU THOUREIL
1 autorisation sur la période 06/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Gennes-Val-de-Loire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Saulnerie Chateau Rousset, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PA | ZB341P, ZB173 | — | 2014/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU THOUREIL
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DU THOUREIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU THOUREIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.