COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214703068 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Temple-sur-Lot.

Profil et organisation

COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47110 au Temple-sur-Lot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2019 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/03/2019 - 27/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

1 autorisation sur la période 25/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Temple-sur-Lot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2-4 Avenue De Verdun, Le Temple-sur-Lot (47110) PC Locaux AB79 95 m² 150 m² 2019/03/25

Permis d'aménager de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

1 autorisation sur la période 27/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Temple-sur-Lot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Place Des Templiers, Le Temple-sur-Lot (47110) PA AB130, AB129 2024/06/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Sources des informations sur COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT ?
COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT ?
Le profil de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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