2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DU TEMPLE-DE-BRETAGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Temple-de-Bretagne.
COMMUNE DU TEMPLE-DE-BRETAGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44360 au Temple-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU TEMPLE-DE-BRETAGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 29/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU TEMPLE-DE-BRETAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/05/2013 - 29/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Temple-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU TEMPLE-DE-BRETAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Stade, Le Temple-de-Bretagne (44360) | PC Locaux | A265, A266 | 30 369 m² | 697 m² | 2020/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Louis Girard, Le Temple-de-Bretagne (44360) | PC Locaux | A1226 | 3 192 m² | 28 m² | 2018/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse Rene Briand, Le Temple-de-Bretagne (44360) | DP Locaux | A1292 | 2 463 m² | 57 m² | 2014/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jo Legoux, Le Temple-de-Bretagne (44360) | PC Locaux | A226 | 2 050 m² | 55 m² | 2013/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
