Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Velluire-sur-Vendée (85770) | PA | ZW45, ZW48 | — | 2013/11/04 |
COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE - Permis d'aménager
Cessée
218501773
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Velluire-sur-Vendée.
Profil et organisation
COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85770 aux Velluire-sur-Vendée.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2013 - 04/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/11/2013 - 04/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
1 autorisation sur la période 04/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Velluire-sur-Vendée.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE VENDEE
SIREN 228500013
Même département de siège
86 autorisations
54 PC
8 PA
24 PD
COMMUNE DES HERBIERS
SIREN 218501096
Même département de siège
63 autorisations
20 PC
16 PA
27 PD
COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE
SIREN 200082139
Même département de siège
56 autorisations
31 PC
9 PA
16 PD
COMMUNE DE CHALLANS
SIREN 218500478
Même département de siège
47 autorisations
23 PC
3 PA
21 PD
COMMUNE DE L'ILE D'YEU
SIREN 218501138
Même département de siège
47 autorisations
25 PC
7 PA
15 PD
COMMUNE D'AIZENAY
SIREN 218500031
Même département de siège
43 autorisations
18 PC
13 PA
12 PD
Sources des informations sur COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE ?
COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE ?
Le profil de COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU POIRE SUR VELLUIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable