COMMUNE DU BOURG D OISANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DU BOURG D OISANS
COMMUNE DU BOURG D OISANS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bourg-d'Oisans.
Profil et organisation
COMMUNE DU BOURG D OISANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38520 au Bourg-d'Oisans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU BOURG D OISANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BOURG D OISANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU BOURG D OISANS
COMMUNE DU BOURG D OISANS compte 5 autorisations recensées sur la période 16/10/2015 - 09/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BOURG D OISANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BOURG D OISANS
5 autorisations sur la période 16/10/2015 - 09/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bourg-d'Oisans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BOURG D OISANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AR504 | 2 395 m² | 105 m² | 2023/05/09 |
| 17 Quai Docteur Girard, Le Bourg-d'Oisans (38520) | DP Locaux | AR294, AR293 | 774 m² | 5 m² | 2022/03/07 |
| Rue De La Fare, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AT238, AT112 | 3 889 m² | 196 m² | 2019/05/21 |
| Rue De La Fare, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AT76, AT135P | 2 595 m² | 1 522 m² | 2018/06/05 |
| 1 Rue Humbert, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AT124, AT126 | 9 336 m² | 74 m² | 2015/10/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU BOURG D OISANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU BOURG D OISANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU BOURG D OISANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.