2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
COMMUNE D'OUSSE SUZAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ousse-Suzan.
COMMUNE D'OUSSE SUZAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40110 à Ousse-Suzan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'OUSSE SUZAN compte 8 autorisations recensées sur la période 14/06/2016 - 13/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OUSSE SUZAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 09/01/2017 - 13/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Ousse-Suzan. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OUSSE SUZAN dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maroc, Ousse-Suzan (40110) | PC Locaux | C34 | 24 624 m² | 226 m² | 2017/10/19 |
| Le Bourg, Ousse-Suzan (40110) | PC Locaux | B323, B321 | 14 493 m² | 374 m² | 2017/01/24 |
| Le Bourg, Ousse-Suzan (40110) | PC Locaux | B296, B24 | 3 258 m² | 132 m² | 2017/01/09 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 14/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ousse-Suzan. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Ousse-Suzan (40110) | PD | B30 | — | 2016/06/14 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
