2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ourville-en-Caux.
COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76450 à Ourville-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2016 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/03/2016 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ourville-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OURVILLE EN CAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Jean Lepicard, Ourville-en-Caux (76450) | DP Logement | AB395 | 572 m² | 58 m² | 2024/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ourville-en-Caux (76450) | PC Locaux | AB275, AB273 | 12 268 m² | 504 m² | 2022/03/18 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 124 Rue De L Ecole, Ourville-en-Caux (76450) | PC Locaux | AB208, AB206 | 10 781 m² | 345 m² | 2016/09/12 |
| Pl Jean Lepicard, Ourville-en-Caux (76450) | PC Locaux | AB47 | — | 497 m² | 2016/03/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
