COMMUNE D'OSSE EN ASPE - Autorisations d'urbanisme
Active
216404335
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1980
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE D'OSSE EN ASPE
- SIREN
- 216 404 335
- SIRET siège
- 216 404 335 00012
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1980
- Effectif
- 3-5 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 09/11/2015
- Dernière autorisation
- 20/10/2023
Siège social
- Adresse
- 1 RUE DE LA MAIRIE
- Commune
- 64490 OSSE-EN-ASPE
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Mairie, Osse-en-Aspe (64490) | PC Logement | B168 | 527 m² | 304 m² | 2023/10/20 |
| 1 Rue D'en Haut, Osse-en-Aspe (64490) | PC Logement | 2200 | 280 m² | 91 m² | 2019/02/12 |
| Rue De La Mairie, Osse-en-Aspe (64490) | DP Locaux | B330 | — | 7 m² | 2015/11/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable