COMMUNE D'OSSE EN ASPE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
COMMUNE D'OSSE EN ASPE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osse-en-Aspe.
Profil et organisation
COMMUNE D'OSSE EN ASPE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64490 à OSSE-EN-ASPE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'OSSE EN ASPE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
COMMUNE D'OSSE EN ASPE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 20/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OSSE EN ASPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
3 autorisations sur la période 09/11/2015 - 20/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Osse-en-Aspe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OSSE EN ASPE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Mairie, Osse-en-Aspe (64490) | PC Logement | B168 | 527 m² | 304 m² | 2023/10/20 |
| 1 Rue D'en Haut, Osse-en-Aspe (64490) | PC Logement | 2200 | 280 m² | 91 m² | 2019/02/12 |
| Rue De La Mairie, Osse-en-Aspe (64490) | DP Locaux | B330 | — | 7 m² | 2015/11/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'OSSE EN ASPE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'OSSE EN ASPE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'OSSE EN ASPE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.