COMMUNE D'ONS EN BRAY - Permis de construire et DP

Active
216004713 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'ONS EN BRAY

COMMUNE D'ONS EN BRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ons-en-Bray.

Profil et organisation

COMMUNE D'ONS EN BRAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60650 à ONS-EN-BRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ONS EN BRAY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ONS EN BRAY

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ONS EN BRAY

COMMUNE D'ONS EN BRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2016 - 10/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ONS EN BRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2016 - 10/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ONS EN BRAY

2 autorisations sur la période 02/12/2016 - 10/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ons-en-Bray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ONS EN BRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1400 Rue Des Slons, Ons-en-Bray (60650) PC Locaux ZA111 19 772 m² 522 m² 2019/01/10
22 Place De L'eglise, Ons-en-Bray (60650) PC Locaux E297 1 173 m² 70 m² 2016/12/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ONS EN BRAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ONS EN BRAY

Sources des informations sur COMMUNE D'ONS EN BRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ONS EN BRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ONS EN BRAY ?
COMMUNE D'ONS EN BRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ONS EN BRAY ?
Le profil de COMMUNE D'ONS EN BRAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ONS EN BRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ONS EN BRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ONS EN BRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides