2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE D'ISNEAUVILLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isneauville.
COMMUNE D'ISNEAUVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76230 à Isneauville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ISNEAUVILLE compte 11 autorisations recensées sur la période 29/08/2015 - 18/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ISNEAUVILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/08/2015 - 18/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ISNEAUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mont Roty / Rue De La M, Isneauville (76230) | PC Locaux | AB77, AB78 | 8 705 m² | 832 m² | 2017/01/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Isneauville. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Isneauville (76230) | PA | — | — | 2025/08/26 |
2 autorisations sur la période 20/01/2022 - 01/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 677 Place De L Eglise, Isneauville (76230) | PD | AB81 | 1 634 m² | 2023/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 509 Rue De L Eglise, Isneauville (76230) | PD | AB122 | 2 346 m² | 2022/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
