COMMUNE D'ESPAGNAC - Permis de construire et DP

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211907506 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D'ESPAGNAC

COMMUNE D'ESPAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espagnac.

Profil et organisation

COMMUNE D'ESPAGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19150 à ESPAGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ESPAGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ESPAGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ESPAGNAC

COMMUNE D'ESPAGNAC compte 3 autorisations recensées sur la période 11/12/2018 - 16/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ESPAGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/12/2018 - 16/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ESPAGNAC

3 autorisations sur la période 11/12/2018 - 16/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Espagnac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ESPAGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du 8 Mai, Espagnac (19150) DP Locaux 0B136, 0B135 491 m² 79 m² 2023/02/16
Rue Du 8 Mai, Espagnac (19150) DP Locaux B79 46 m² 400 m² 2019/03/14
2 Rue Albert Neyrat, Espagnac (19150) PC Locaux B81, B1369 1 705 m² 139 m² 2018/12/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ESPAGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ESPAGNAC

Sources des informations sur COMMUNE D'ESPAGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ESPAGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ESPAGNAC ?
COMMUNE D'ESPAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ESPAGNAC ?
Le profil de COMMUNE D'ESPAGNAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ESPAGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ESPAGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ESPAGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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