2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DES TROIS MOUTIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Moutiers.
COMMUNE DES TROIS MOUTIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86120 aux Trois-Moutiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES TROIS MOUTIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 07/12/2016 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES TROIS MOUTIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/12/2016 - 20/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Moutiers. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES TROIS MOUTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Av Aristide Gigot, Les Trois-Moutiers (86120) | PC Mixte | AH263 | 1 453 m² | 86 m² | 2016/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Moutiers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Les Trois-Moutiers (86120) | PD | ZW398, ZW402 | — | 2023/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
