2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DES HAIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Haies.
COMMUNE DES HAIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69420 aux Haies.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES HAIES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2023 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES HAIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/01/2023 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Haies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES HAIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 450 Rue Des Champs Blancs, Les Haies (69420) | PC Locaux | AM241, AM78 | 11 750 m² | 123 m² | 2025/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Place De L'eglise, Les Haies (69420) | DP Locaux | AM600 | 1 653 m² | 18 m² | 2023/01/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
