COMMUNE DES HAIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DES HAIES
COMMUNE DES HAIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Haies.
Profil et organisation
COMMUNE DES HAIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69420 aux Haies.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES HAIES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DES HAIES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES HAIES
COMMUNE DES HAIES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2023 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES HAIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DES HAIES
2 autorisations sur la période 06/01/2023 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Haies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES HAIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 450 Rue Des Champs Blancs, Les Haies (69420) | PC Locaux | AM241, AM78 | 16 108 m² | 123 m² | 2025/02/21 |
| 53 Place De L'eglise, Les Haies (69420) | DP Locaux | AM600 | 1 653 m² | 18 m² | 2023/01/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES HAIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DES HAIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DES HAIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.