2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DES DESERTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Déserts.
COMMUNE DES DESERTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73230 aux Déserts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES DESERTS compte 4 autorisations recensées sur la période 26/12/2016 - 05/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES DESERTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/12/2016 - 09/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Déserts. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES DESERTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe, Les Déserts (73230) | PC Locaux | 0F651, 0F693 | 2 615 m² | 35 m² | 2024/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe, Les Déserts (73230) | PC Locaux | E228, E229 | 9 802 m² | 103 m² | 2018/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Feclaz, Les Déserts (73230) | DP Locaux | A1161, A1162 | 6 218 m² | 63 m² | 2016/12/26 |
1 autorisation sur la période 05/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Déserts. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 176 Vers L'eglise, Les Déserts (73230) | PD | 0G34 | 485 m² | 2025/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
