2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DES CLOUZEAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubigny-Les Clouzeaux.
COMMUNE DES CLOUZEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85430 à Aubigny-Les Clouzeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES CLOUZEAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 29/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES CLOUZEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2013 - 26/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aubigny-Les Clouzeaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES CLOUZEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Centre, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | PC Locaux | AD104, AD105 | 704 m² | 119 m² | 2013/03/26 |
| Rue Des Bons Pres, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | DP Locaux | AE62 | 886 m² | 10 m² | 2013/02/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 15/10/2013 - 29/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Aubigny-Les Clouzeaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grenouillere, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | PA | AB196, AB197 | — | 2014/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld La Proutiere, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | PA | YI121, YI67 | — | 2013/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
