COMMUNE DES CERQUEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214900581 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DES CERQUEUX

COMMUNE DES CERQUEUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Cerqueux.

Profil et organisation

COMMUNE DES CERQUEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49360 aux Cerqueux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES CERQUEUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES CERQUEUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES CERQUEUX

COMMUNE DES CERQUEUX compte 4 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES CERQUEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

08/10/2013 - 23/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES CERQUEUX

3 autorisations sur la période 08/10/2013 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Cerqueux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES CERQUEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Chenes, Les Cerqueux (49360) PC Locaux AM335 4 813 m² 1 260 m² 2025/05/23
22 Rue Amand Michaud, Les Cerqueux (49360) PC Locaux AM589 11 854 m² 20 m² 2016/03/08
3 Rue Du Sacre Coeur, Les Cerqueux (49360) PC Locaux AM43 1 125 m² 15 m² 2013/10/08

Permis de démolir de COMMUNE DES CERQUEUX

1 autorisation sur la période 28/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Cerqueux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Chenes, Les Cerqueux (49360) PD AM335 4 813 m² 2024/10/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES CERQUEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DES CERQUEUX

Sources des informations sur COMMUNE DES CERQUEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES CERQUEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES CERQUEUX ?
COMMUNE DES CERQUEUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES CERQUEUX ?
Le profil de COMMUNE DES CERQUEUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES CERQUEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES CERQUEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES CERQUEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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