COMMUNE DE ZELLENBERG - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE ZELLENBERG
COMMUNE DE ZELLENBERG est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zellenberg.
Profil et organisation
COMMUNE DE ZELLENBERG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68340 à ZELLENBERG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ZELLENBERG
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE ZELLENBERG
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ZELLENBERG
COMMUNE DE ZELLENBERG compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2019 - 16/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ZELLENBERG, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE ZELLENBERG
2 autorisations sur la période 10/01/2019 - 16/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Zellenberg.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Dorneweg, Zellenberg (68340) | PA | 0933 | 768 m² | 2019/07/16 |
| Schlossbergweg, Zellenberg (68340) | PA | 08180 | 496 m² | 2019/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ZELLENBERG
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ZELLENBERG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ZELLENBERG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.