COMMUNE DE XOUAXANGE - Permis de construire et DP

Active
215707563 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE XOUAXANGE

COMMUNE DE XOUAXANGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xouaxange.

Profil et organisation

COMMUNE DE XOUAXANGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57830 à XOUAXANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE XOUAXANGE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE XOUAXANGE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE XOUAXANGE

COMMUNE DE XOUAXANGE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/11/2013 - 29/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE XOUAXANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/11/2013 - 29/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE XOUAXANGE

3 autorisations sur la période 12/11/2013 - 29/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Xouaxange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE XOUAXANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Rue De La Poix, Xouaxange (57830) PC Logement 03302, 03325 2 948 m² 558 m² 2025/07/29
5 Rue Du Chateau, Xouaxange (57830) PC Logement 016, 01232 306 m² 153 m² 2017/09/11
7 Rue De L Ecole, Xouaxange (57830) PC Logement .183 363 m² 2013/11/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE XOUAXANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE XOUAXANGE

Sources des informations sur COMMUNE DE XOUAXANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE XOUAXANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE XOUAXANGE ?
COMMUNE DE XOUAXANGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE XOUAXANGE ?
Le profil de COMMUNE DE XOUAXANGE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE XOUAXANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE XOUAXANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE XOUAXANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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