COMMUNE DE VOURLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VOURLES
COMMUNE DE VOURLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vourles.
Profil et organisation
COMMUNE DE VOURLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69390 à VOURLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VOURLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VOURLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VOURLES
COMMUNE DE VOURLES compte 4 autorisations recensées sur la période 02/06/2016 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VOURLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VOURLES
3 autorisations sur la période 02/06/2016 - 06/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vourles. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VOURLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Marie Pitiot, Vourles (69390) | PC Locaux | AO7 | 800 m² | 35 m² | 2019/08/06 |
| Chemin En Couat, Vourles (69390) | PC Locaux | AA43 | 3 487 m² | 32 m² | 2017/06/29 |
| 28 Rue Bertrange Imeldange, Vourles (69390) | PC Locaux | AL159, AL160 | 18 257 m² | 383 m² | 2016/06/02 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VOURLES
1 autorisation sur la période 25/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vourles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Couat, Vourles (69390) | PA | AA104, AA105 | 16 522 m² | 2023/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VOURLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VOURLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VOURLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.