COMMUNE DE VOMECOURT - Permis de construire et DP

Active
218805216 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VOMECOURT

COMMUNE DE VOMECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vomécourt.

Profil et organisation

COMMUNE DE VOMECOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 88700 VOMECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VOMECOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VOMECOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VOMECOURT

COMMUNE DE VOMECOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2014 - 11/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VOMECOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2014 - 11/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VOMECOURT

2 autorisations sur la période 08/07/2014 - 11/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vomécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VOMECOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd46 Rue De Rambervillers Le Village Au Sud, Vomécourt (88700) PC Locaux A1518, A1517 4 233 m² 162 m² 2018/12/11
Pl De L Eglise, Vomécourt (88700) PC Logement 0A1510 1 151 m² 234 m² 2014/07/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VOMECOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VOMECOURT

Sources des informations sur COMMUNE DE VOMECOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VOMECOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VOMECOURT ?
COMMUNE DE VOMECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VOMECOURT ?
Le profil de COMMUNE DE VOMECOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VOMECOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VOMECOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VOMECOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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