2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE DE VILLERS LES POTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villers-les-Pots.
COMMUNE DE VILLERS LES POTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21130 à Villers-les-Pots.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VILLERS LES POTS compte 6 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 13/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLERS LES POTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/07/2013 - 13/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Villers-les-Pots.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLERS LES POTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Magny-Montarlot (21130) | PC Locaux | AA91 | 540 m² | 50 m² | 2024/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Des Rosiers, Villers-les-Pots (21130) | PC Locaux | AI101, AI102 | 2 360 m² | 139 m² | 2019/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Rosiers, Villers-les-Pots (21130) | DP Locaux | AI103 | 1 013 m² | 139 m² | 2015/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Michel, Villers-les-Pots (21130) | PC Locaux | AI76 | 1 509 m² | 12 m² | 2014/11/18 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Saint Michel, Villers-les-Pots (21130) | DP Locaux | A75 | 3 600 m² | 11 m² | 2013/08/01 |
| Rue Du Prelot, Villers-les-Pots (21130) | DP Locaux | A15, A14 | 6 479 m² | 38 m² | 2013/07/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
