COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS - Permis de construire et DP

Active
215405689 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ville-au-Montois.

Profil et organisation

COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54620 à VILLE-AU-MONTOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2022 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/12/2022 - 14/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

2 autorisations sur la période 01/12/2022 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ville-au-Montois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Des Preyons, Ville-au-Montois (54620) PC Locaux AB309 1 880 m² 74 m² 2023/04/14
5 Rue Des Preyons, Ville-au-Montois (54620) PC Locaux AB308 2 460 m² 28 m² 2022/12/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS ?
COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS ?
Le profil de COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VILLE AU MONTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides