2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
6
COMMUNE DE VERT LE PETIT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-le-Petit.
COMMUNE DE VERT LE PETIT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91710 à Vert-le-Petit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VERT LE PETIT compte 8 autorisations recensées sur la période 23/07/2014 - 06/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERT LE PETIT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2023 - 14/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vert-le-Petit. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERT LE PETIT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Vert-le-Petit (91710) | PC Locaux | B1773, B2074 | 18 546 m² | 508 m² | 2025/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Charon La Cheminee Blanche, Vert-le-Petit (91710) | PC Locaux | Z571 | 47 374 m² | 701 m² | 2023/01/23 |
6 autorisations sur la période 23/07/2014 - 06/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vert-le-Petit. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| C R 8 Dit Ruelle Des Plant, Vert-le-Petit (91710) | PD | Y45 | 355 m² | 2023/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
