COMMUNE DE VERNAISON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE VERNAISON
COMMUNE DE VERNAISON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernaison.
Profil et organisation
COMMUNE DE VERNAISON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69390 à VERNAISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VERNAISON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VERNAISON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VERNAISON
COMMUNE DE VERNAISON compte 5 autorisations recensées sur la période 25/09/2017 - 29/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERNAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNAISON
3 autorisations sur la période 19/01/2018 - 29/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vernaison. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERNAISON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Marion, Vernaison (69390) | DP Locaux | AH44 | 5 461 m² | 5 m² | 2025/04/29 |
| Aire De Jeux, Vernaison (69390) | PC Locaux | AE1 | 507 m² | 547 m² | 2019/11/07 |
| 70 Rue De La Salle Des Fetes, Vernaison (69390) | DP Locaux | AH62 | 2 285 m² | 4 m² | 2018/01/19 |
Permis de démolir de COMMUNE DE VERNAISON
2 autorisations sur la période 25/09/2017 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vernaison. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 305 Rue Port Perret, Vernaison (69390) | PD | AD178 | 4 492 m² | 2023/09/25 |
| Adresse Non Renseignée, Vernaison (69390) | PD | — | — | 2017/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VERNAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VERNAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VERNAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.