COMMUNE DE VAUX SUR MER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUX SUR MER
COMMUNE DE VAUX SUR MER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Mer.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUX SUR MER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17640 à VAUX-SUR-MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUX SUR MER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAUX SUR MER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUX SUR MER
COMMUNE DE VAUX SUR MER compte 10 autorisations recensées sur la période 31/10/2016 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUX SUR MER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX SUR MER
9 autorisations sur la période 31/10/2016 - 26/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Mer. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUX SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Promenade De La Plage De N, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AK9997 | — | 31 m² | 2025/05/26 |
| Promenade De La Plage De N, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AK9998 | — | 55 m² | 2025/05/26 |
| Chemin Des Ecoliers, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AH537, AL338 | 10 882 m² | 563 m² | 2023/03/21 |
| 4 Chemin De Chauchamp, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | A2319, A3039 | — | 251 m² | 2022/04/08 |
| 13 Rue Georges Claude, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | A1470, A1518 | — | 138 m² | 2018/07/10 |
| 116 Avenue Frederic Garnier, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AM138, AM139 | — | 184 m² | 2017/09/26 |
| Avenue Du Parc Des Sports, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AN252 | — | 66 m² | 2017/02/16 |
| 116 Avenue Frederic Garnier, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AM138 | — | 92 m² | 2016/11/16 |
| 7 Avenue Des Hautes Folies, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Locaux | AL338 | — | 25 m² | 2016/10/31 |
Permis de démolir de COMMUNE DE VAUX SUR MER
1 autorisation sur la période 19/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Mer. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L'eglise, Vaux-sur-Mer (17640) | PD | AP345, AP346 | — | 2024/07/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUX SUR MER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUX SUR MER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUX SUR MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.