COMMUNE DE VAUGNERAY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUGNERAY
COMMUNE DE VAUGNERAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaugneray.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUGNERAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69670 à VAUGNERAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUGNERAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUGNERAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUGNERAY
COMMUNE DE VAUGNERAY compte 3 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 07/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUGNERAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUGNERAY
3 autorisations sur la période 15/03/2013 - 07/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Vaugneray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUGNERAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vaugneray (69670) | DP Locaux | — | — | 124 m² | 2013/10/07 |
| Rue Du Dronaud Le Bourg, Vaugneray (69670) | DP Logement | AC74 | 34 500 m² | 320 m² | 2013/06/03 |
| 13 Rue De La Maletiere, Vaugneray (69670) | PC Mixte | AB417 | 18 839 m² | 1 110 m² | 2013/03/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUGNERAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUGNERAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUGNERAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.