2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE VAUCHASSIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauchassis.
COMMUNE DE VAUCHASSIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10190 à Vauchassis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAUCHASSIS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/01/2023 - 27/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUCHASSIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vauchassis. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUCHASSIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L'eglise, Vauchassis (10190) | PC Locaux | AH112, AH113 | 2 621 m² | 72 m² | 2023/01/26 |
2 autorisations sur la période 06/02/2023 - 27/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vauchassis. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Beaumont Vallee De Beaumont, Vauchassis (10190) | PA | ZI67 | 16 420 m² | 2023/11/27 |
| Adresse Non Renseignée, Vauchassis (10190) | PA | — | — | 2023/02/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
