2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vassieux-en-Vercors.
COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26420 à Vassieux-en-Vercors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 04/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/02/2013 - 04/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vassieux-en-Vercors.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moulins A Vents, Vassieux-en-Vercors (26420) | DP Locaux | AB295 | 4 609 m² | 9 m² | 2017/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pres Du Moulin, Vassieux-en-Vercors (26420) | PC Locaux | ZC1 | 12 770 m² | 120 m² | 2016/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vassieux-en-Vercors (26420) | PC Locaux | AB97 | 1 555 m² | 125 m² | 2013/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
