Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vandenesse (58290) | PD | — | — | 2023/10/16 |
COMMUNE DE VANDENESSE - Permis de démolir
Active
215803016
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VANDENESSE
COMMUNE DE VANDENESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vandenesse.
Profil et organisation
COMMUNE DE VANDENESSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58290 à Vandenesse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VANDENESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE VANDENESSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VANDENESSE
COMMUNE DE VANDENESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2023 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VANDENESSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/10/2023 - 16/10/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE VANDENESSE
1 autorisation sur la période 16/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vandenesse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VANDENESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VANDENESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE NEVERS
SIREN 215801945
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
4 PA
3 PD
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SIREN 225800010
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
COMMUNE DE LA CHARITE SUR LOIRE
SIREN 215800590
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
10 PA
4 PD
COMMUNE DE CLAMECY
SIREN 215800798
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
6 PA
2 PD
COMMUNE DE DECIZE
SIREN 215800954
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX
SIREN 215802141
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE VANDENESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE VANDENESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VANDENESSE ?
COMMUNE DE VANDENESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VANDENESSE ?
Le profil de COMMUNE DE VANDENESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VANDENESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VANDENESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VANDENESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable