2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VALLET est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallet.
COMMUNE DE VALLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44330 à Vallet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VALLET compte 7 autorisations recensées sur la période 19/01/2013 - 11/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALLET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/01/2013 - 11/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vallet. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALLET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Michel, Vallet (44330) | DP Locaux | ZS472 | 612 m² | 8 m² | 2023/10/22 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos De La Cour, Vallet (44330) | DP Locaux | AR195 | 10 252 m² | 19 m² | 2016/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 31/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Vallet. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Bazoges, Vallet (44330) | PD | AY382, AY383 | — | 2015/05/31 |
| 21 Rue Francois Luneau, Vallet (44330) | PD | AY641, AY642 | — | 2015/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
