Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Lorraine, Valleroy (54910) | PA | AC434 | — | 2015/06/05 |
COMMUNE DE VALLEROY - Permis d'aménager
Active
215405424
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VALLEROY
COMMUNE DE VALLEROY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valleroy.
Profil et organisation
COMMUNE DE VALLEROY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54910 à Valleroy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VALLEROY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE VALLEROY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VALLEROY
COMMUNE DE VALLEROY compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2015 - 05/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALLEROY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/06/2015 - 05/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE VALLEROY
1 autorisation sur la période 05/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Valleroy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VALLEROY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VALLEROY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
SIREN 225400019
Même département de siège
51 autorisations
44 PC
7 PD
COMMUNE DE NANCY
SIREN 215403957
Même département de siège
24 autorisations
10 PC
2 PA
12 PD
COMMUNE DE VANDOEUVRE LES NANCY
SIREN 215405473
Même département de siège
22 autorisations
19 PC
1 PA
2 PD
COMMUNE DE LONGWY
SIREN 215403239
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
14 PD
COMMUNE DE LUNEVILLE
SIREN 215403296
Même département de siège
18 autorisations
4 PC
9 PA
5 PD
COMMUNE DE DIEULOUARD
SIREN 215401571
Même département de siège
17 autorisations
8 PC
4 PA
5 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE VALLEROY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE VALLEROY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VALLEROY ?
COMMUNE DE VALLEROY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VALLEROY ?
Le profil de COMMUNE DE VALLEROY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VALLEROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VALLEROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VALLEROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable