2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VALBONNE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valbonne.
COMMUNE DE VALBONNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06560 à Valbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VALBONNE compte 11 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 17/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALBONNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 23/06/2014 - 17/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Valbonne. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALBONNE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2555 Route De Biot, Valbonne (06560) | PC Locaux | BX683 | 19 769 m² | 458 m² | 2023/11/17 |
| 3 Rue Louis Funel Garbejaire, Valbonne (06560) | PC Locaux | AK146 | 2 075 m² | 135 m² | 2023/06/27 |
| 361 Rte De Grasse, Valbonne (06560) | PC Locaux | BM13, BM14 | 9 082 m² | 186 m² | 2023/02/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 10/02/2017 - 28/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Valbonne. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 900 Rte De Cannes, Valbonne (06560) | PD | BB108, BB358 | 9 792 m² | 2022/09/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Che Du Parrou, Valbonne (06560) | PD | BC150 | 380 m² | 2017/02/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
