2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
3
COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.
COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84110 à Vaison-la-Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE compte 9 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 05/07/2013 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Martin Est, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | 0A760 | 3 510 m² | 9 m² | 2013/07/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 23/10/2017 - 03/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 105 Avenue Francois Mitter, Vaison-la-Romaine (84110) | PD | AN313 | 7 872 m² | 2020/11/03 |
| Rue Bernard Noel, Vaison-la-Romaine (84110) | PD | AN195 | 8 820 m² | 2020/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Laurent, Vaison-la-Romaine (84110) | PD | AP823 | 717 m² | 2017/10/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
