COMMUNE DE TROISSY - Permis de construire et DP

Active
215105438 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TROISSY

COMMUNE DE TROISSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troissy.

Profil et organisation

COMMUNE DE TROISSY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 51700 à TROISSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TROISSY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TROISSY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TROISSY

COMMUNE DE TROISSY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2015 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TROISSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2015 - 01/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TROISSY

2 autorisations sur la période 03/08/2015 - 01/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Troissy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TROISSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De Champagne, Troissy (51700) DP Locaux AO487 310 m² 15 m² 2015/12/01
Rue Des Ecoles, Troissy (51700) PC Locaux AO569, AO496 947 m² 38 m² 2015/08/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TROISSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TROISSY

Sources des informations sur COMMUNE DE TROISSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TROISSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TROISSY ?
COMMUNE DE TROISSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TROISSY ?
Le profil de COMMUNE DE TROISSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TROISSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TROISSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TROISSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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