2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE TREMOUILLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémouilles.
COMMUNE DE TREMOUILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12290 à Trémouilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TREMOUILLES compte 7 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREMOUILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/02/2013 - 30/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trémouilles. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREMOUILLES dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| St Hilaire, Trémouilles (12290) | PC Locaux | A757 | 4 901 m² | 62 m² | 2013/07/30 |
| Le Bourg, Trémouilles (12290) | PC Locaux | C920, C919 | 6 038 m² | 91 m² | 2013/07/30 |
| Tremouilles, Trémouilles (12290) | PC Locaux | E137, E135 | 2 163 m² | 114 m² | 2013/02/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 16/08/2013 - 20/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Trémouilles. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Landes Les Landes, Trémouilles (12290) | PA | E578, E857 | 3 822 m² | 2022/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gailloupe, Trémouilles (12290) | PA | E149, E148 | — | 2013/08/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
