COMMUNE DE TREMERY - Permis de construire et DP

Active
215706771 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE TREMERY

COMMUNE DE TREMERY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémery.

Profil et organisation

COMMUNE DE TREMERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57300 à Trémery.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TREMERY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREMERY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREMERY

COMMUNE DE TREMERY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2014 - 29/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREMERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/08/2014 - 29/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREMERY

1 autorisation sur la période 29/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Trémery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREMERY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Pl De La Mairie, Trémery (57300) PC Locaux 2453, 2452 390 m² 596 m² 2014/08/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREMERY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREMERY

Sources des informations sur COMMUNE DE TREMERY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TREMERY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TREMERY ?
COMMUNE DE TREMERY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TREMERY ?
Le profil de COMMUNE DE TREMERY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TREMERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TREMERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TREMERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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