COMMUNE DE TREFFIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREFFIEUX
COMMUNE DE TREFFIEUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treffieux.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREFFIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44170 à TREFFIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREFFIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TREFFIEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREFFIEUX
COMMUNE DE TREFFIEUX compte 5 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 07/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREFFIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREFFIEUX
4 autorisations sur la période 04/11/2013 - 07/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treffieux. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREFFIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Saint-Gregoire, Treffieux (44170) | DP Mixte | D69 | 200 m² | 218 m² | 2025/10/07 |
| 101 Rue Pierre Garde, Treffieux (44170) | PC Locaux | D112, D116 | 16 013 m² | 182 m² | 2022/01/26 |
| Rue Pierre Garde, Treffieux (44170) | PC Locaux | D78, D112 | 16 084 m² | 886 m² | 2016/07/01 |
| Rue De La Liberation, Treffieux (44170) | PC Locaux | D116, D753 | 4 956 m² | 313 m² | 2013/11/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREFFIEUX
1 autorisation sur la période 31/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Treffieux. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Chaumains, Treffieux (44170) | PA | ZM272 | 46 693 m² | 2015/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREFFIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREFFIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREFFIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.