COMMUNE DE TOUCY - Permis de construire et DP

Active
218904191 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TOUCY

COMMUNE DE TOUCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toucy.

Profil et organisation

COMMUNE DE TOUCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89130 à TOUCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TOUCY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TOUCY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TOUCY

COMMUNE DE TOUCY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2013 - 27/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TOUCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2013 - 27/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TOUCY

2 autorisations sur la période 01/10/2013 - 27/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Toucy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TOUCY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Montagnes, Toucy (89130) PC Locaux AB361 7 354 m² 25 m² 2017/02/27
Av De Kusel, Toucy (89130) PC Locaux B1108, B1155 45 020 m² 55 m² 2013/10/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TOUCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TOUCY

Sources des informations sur COMMUNE DE TOUCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TOUCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TOUCY ?
COMMUNE DE TOUCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TOUCY ?
Le profil de COMMUNE DE TOUCY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TOUCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TOUCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TOUCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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