2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE TORTERON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Torteron.
COMMUNE DE TORTERON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 18320 à Torteron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TORTERON compte 9 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 29/07/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TORTERON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 23/05/2013 - 29/07/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Torteron. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TORTERON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2Bis Grande Rue, Jouet-sur-l'Aubois (18320) | PC Logement | B332 | — | 145 m² | 2016/10/12 |
| Rue Du Commerce, Torteron (18320) | DP Locaux | C560 | — | 20 m² | 2016/04/18 |
| 12 Leve De La Loire, Cours-les-Barres (18320) | PC Locaux | B128, B129 | — | 37 m² | 2016/02/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 23/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Torteron. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Gare Le Bourg, Torteron (18320) | PA | C1224, C1221 | — | 2013/09/23 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Torteron
4 autorisations
Cours-les-Barres
2 autorisations
Jouet-sur-l'Aubois
2 autorisations
Varennes-Vauzelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
