2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE TORCY LE GRAND est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcy-le-Grand.
COMMUNE DE TORCY LE GRAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76590 à Torcy-le-Grand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TORCY LE GRAND compte 5 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 22/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TORCY LE GRAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/09/2013 - 08/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy-le-Grand. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TORCY LE GRAND dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Paris Rd 915 ""Val Gillet"", Torcy-le-Grand (76590) | PC Locaux | D90 | 7 786 m² | 7 m² | 2017/09/08 |
| 200 Route De La Mer, Torcy-le-Grand (76590) | PC Locaux | A724 | 793 m² | 117 m² | 2017/08/31 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 64 Rte De La Vallee, Torcy-le-Grand (76590) | PC Locaux | A968, A967 | 9 733 m² | 796 m² | 2015/10/19 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Boisette, Torcy-le-Grand (76590) | PC Logement | A244 | 107 m² | 249 m² | 2013/09/26 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 22/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Torcy-le-Grand. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Place De La Mairie, Torcy-le-Grand (76590) | PD | A576 | 211 m² | 2026/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
