COMMUNE DE TILLAC - Permis de construire et DP

Active
213204464 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TILLAC

COMMUNE DE TILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tillac.

Profil et organisation

COMMUNE DE TILLAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32170 à TILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TILLAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TILLAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TILLAC

COMMUNE DE TILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2019 - 22/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2019 - 22/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TILLAC

2 autorisations sur la période 28/06/2019 - 22/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Tillac (32170) PC Logement D102, D103 1 202 m² 295 m² 2022/09/22
Le Village, Tillac (32170) PC Logement D101, D103 1 202 m² 265 m² 2019/06/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TILLAC

Sources des informations sur COMMUNE DE TILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TILLAC ?
COMMUNE DE TILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TILLAC ?
Le profil de COMMUNE DE TILLAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides