COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS - Permis de construire et DP

Cessée
217903210 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaine-et-Vallées.

Profil et organisation

COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79100 à Plaine-et-Vallées.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2017 - 06/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/06/2017 - 06/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

1 autorisation sur la période 06/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Plaine-et-Vallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5210 Maulais Le Bourg, Plaine-et-Vallées (79100) DP Locaux AC168, AC169 — 39 m² 2017/06/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

Sources des informations sur COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS ?
COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS ?
Le profil de COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TAIZE-MAULAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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