2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE ST GERVAIS TROIS CLOCHERS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gervais-les-Trois-Clochers.
COMMUNE DE ST GERVAIS TROIS CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86230 à Saint-Gervais-les-Trois-Clochers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ST GERVAIS TROIS CLOCHERS compte 6 autorisations recensées sur la période 12/11/2013 - 31/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ST GERVAIS TROIS CLOCHERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/06/2019 - 31/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gervais-les-Trois-Clochers. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ST GERVAIS TROIS CLOCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Battreau Plan D'eau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | DP Locaux | L948 | 2 062 m² | 7 m² | 2025/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Aramis Legrand Ecole Maternelle, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | DP Locaux | L976 | 6 852 m² | 11 m² | 2024/09/26 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jules Edouard Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | DP Locaux | L1542 | — | 5 m² | 2021/12/14 |
| 1 Rue Jules Edouard Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | DP Locaux | L1542 | — | 5 m² | 2021/09/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Jules Edouard Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | PC Locaux | L732 | 3 280 m² | 34 m² | 2019/06/25 |
1 autorisation sur la période 12/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gervais-les-Trois-Clochers. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Av J. E. Menard, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) | PD | L780 | — | 2013/11/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
