2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE SPOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spoy.
COMMUNE DE SPOY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21120 à Spoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SPOY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2019 - 24/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SPOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/09/2019 - 24/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Spoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SPOY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Basse, Spoy (21120) | PC Mixte | AB155 | 680 m² | 143 m² | 2019/10/24 |
| 7 Rue Basse, Spoy (21120) | PC Locaux | AB155, AB283 | 2 058 m² | 555 m² | 2019/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
