2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SOTTEVAST est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sottevast.
COMMUNE DE SOTTEVAST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50260 à Sottevast.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOTTEVAST compte 9 autorisations recensées sur la période 07/04/2014 - 06/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOTTEVAST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 07/04/2014 - 06/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sottevast. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOTTEVAST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'elan Rural, Sottevast (50260) | PC Locaux | AB117, AB122 | 7 792 m² | 194 m² | 2024/12/16 |
| Rue De L'ancienne Gare, Sottevast (50260) | PC Locaux | AB117, AB122 | 5 225 m² | 82 m² | 2024/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 01/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sottevast. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Maladrerie, Sottevast (50260) | PA | B1383 | — | 2014/10/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
