COMMUNE DE SOSPEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE SOSPEL
COMMUNE DE SOSPEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sospel.
Profil et organisation
COMMUNE DE SOSPEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06380 à SOSPEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SOSPEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/01/1947
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SOSPEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SOSPEL
COMMUNE DE SOSPEL compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2014 - 13/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOSPEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOSPEL
1 autorisation sur la période 13/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sospel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOSPEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0001 Place St Pierre, Sospel (06380) | PC Locaux | 0K337, 0K335 | 255 m² | 109 m² | 2023/07/13 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SOSPEL
2 autorisations sur la période 26/04/2014 - 27/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sospel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Bd Jules Ferry, Sospel (06380) | PD | AC184 | — | 2018/03/27 |
| Saint-Sebastien, Sospel (06380) | PD | AD37 | — | 2014/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SOSPEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SOSPEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SOSPEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.