COMMUNE DE SOS - Permis de construire et DP

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214703027 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SOS

COMMUNE DE SOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sos.

Profil et organisation

COMMUNE DE SOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47170 à SOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SOS

COMMUNE DE SOS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2015 - 03/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOS

2 autorisations sur la période 24/06/2015 - 03/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Promenade Du Pitouret Au Bourg, Sos (47170) PC Locaux AB144, AB145 1 046 m² 203 m² 2026/07/03
Crieron Gueyze, Sos (47170) DP Locaux C99 12 m² 2015/06/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SOS

Sources des informations sur COMMUNE DE SOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SOS ?
COMMUNE DE SOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SOS ?
Le profil de COMMUNE DE SOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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