2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SION-LES-MINES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sion-les-Mines.
COMMUNE DE SION-LES-MINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44590 à Sion-les-Mines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SION-LES-MINES compte 9 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 19/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SION-LES-MINES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 16/05/2014 - 07/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sion-les-Mines. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SION-LES-MINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Pl De L Eglise, Sion-les-Mines (44590) | PC Locaux | S797, S835 | 333 m² | 65 m² | 2019/08/12 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Che Du Meslier, Sion-les-Mines (44590) | PC Locaux | S519, S745 | 13 300 m² | 223 m² | 2016/07/20 |
| La Masserie, Sion-les-Mines (44590) | PC Locaux | S491, S871 | 7 855 m² | 480 m² | 2016/04/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 30/01/2017 - 19/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sion-les-Mines. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Mues, Sion-les-Mines (44590) | PA | S280, S281 | 7 184 m² | 2025/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Masserie, Sion-les-Mines (44590) | PA | S139, S491 | — | 2017/01/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
