2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SIGEAN est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sigean.
COMMUNE DE SIGEAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11130 à Sigean.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SIGEAN compte 13 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 30/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIGEAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 23/05/2013 - 30/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sigean. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIGEAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Jardin Public, Sigean (11130) | DP Locaux | AZ398 | 6 250 m² | 31 m² | 2023/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sigean. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De Narbonne/, Sigean (11130) | PA | AZ201, AZ202 | 118 m² | 2018/11/08 |
1 autorisation sur la période 10/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sigean. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Ecoles, Sigean (11130) | PD | AY934 | 1 001 m² | 2023/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
