COMMUNE DE SEYSSINS - Permis de construire et DP

Active
213804867 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE SEYSSINS

COMMUNE DE SEYSSINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Seyssins.

Profil et organisation

COMMUNE DE SEYSSINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38180 à SEYSSINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SEYSSINS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEYSSINS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEYSSINS

COMMUNE DE SEYSSINS compte 8 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 24/06/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEYSSINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

29/01/2013 - 24/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEYSSINS

8 autorisations sur la période 29/01/2013 - 24/06/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Seyssins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEYSSINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Moissons, Seyssins (38180) PC Locaux AM289 3 976 m² 142 m² 2021/06/24
Che Du Pcheu, Chamonix-Mont-Blanc (74400) PC Logement G5745, G5746 812 m² 197 m² 2018/09/20
133 Avenu De Grenoble, Seyssins (38180) PC Locaux AC3 49 669 m² 61 m² 2017/07/03
""Delfino"", Calvi (20260) PC Logement 0A540 1 036 m² 168 m² 2017/03/24
1 Rue Des Moissons, Seyssins (38180) PC Locaux AM289 3 976 m² 246 m² 2014/11/26
1 Rue Du Docteur Schweitzer, Seyssins (38180) PC Locaux ZA73 1 020 m² 745 m² 2014/05/30
13 Rue Henri Dunant, Seyssins (38180) PC Locaux ZA125 1 000 m² 336 m² 2013/04/29
25 Rue Des Ciments, Seyssins (38180) PC Locaux C493, C479 5 548 m² 463 m² 2013/01/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEYSSINS

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEYSSINS

Sources des informations sur COMMUNE DE SEYSSINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEYSSINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEYSSINS ?
COMMUNE DE SEYSSINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEYSSINS ?
Le profil de COMMUNE DE SEYSSINS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEYSSINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEYSSINS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEYSSINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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